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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVN
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LES PETITS PRÉS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS PRÉS
SAVN, SAS

Numéro de dépôt :
3801416
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
LES PETITS PRÉS de SAVN

Présentation de la marque LES PETITS PRÉS

Déposée le 27 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS PRÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVN domicilié(e) RUE DE LA DESHYDRATATION - 27150 - SAUSSAY LA CAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 650 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVN domicilié(e) RUE DE LA DESHYDRATATION - 27150 - SAUSSAY LA CAMPAGNE - France.

La marque LES PETITS PRÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS PRÉS est expirée depuis le 27 janvier 2021.

SAVN a également déposé les autres marques suivantes : CROTTIN D'OR , GRANUTOP , OPTIMIX , MISCA'LIT , CAVALIS , CAVAL'UP , TOP LOGETTES , AUTHENTIQUE


SAVN, SAS - RUE DE LA DESHYDRATATION - 27150 - SAUSSAY LA CAMPAGNE - France - SIREN 673650305


SAVN - RUE DE LA DESHYDRATATION - 27150 - SAUSSAY LA CAMPAGNE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 24 avril 2014 - Concession de licence n°622965 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.